Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANETE ACIER
ARCELOR DISTRIBUTION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3418193
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
PLANETE ACIER de ARCELOR DISTRIBUTION

Présentation de la marque PLANETE ACIER

Déposée le 23 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCELOR DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE ACIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCELOR DISTRIBUTION domicilié(e) 1 et 3 Place Max Rousseaux,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 681 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE cedex - 92070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE ACIER est expirée depuis le 23 mars 2016.

ARCELOR DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : skyparking , ART IS STEEL , LIFESTEEL , CAP 2010 MAGAZINE


ARCELOR DISTRIBUTION société par actions simplifiée - 1 et 3 Place Max Rousseaux,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 448681619


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE cedex - 92070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524709 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Organisation et conduite de forums sur les métiers de l'acier.